Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATIONS JOSY COUTURE
Numéro de dépôt :
930602
Date de dépôt :
15/05/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CREATIONS JOSY COUTURE
Déposée le 15 mai 1975 par madame Dolle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CREATIONS JOSY COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATIONS JOSY COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CREATIONS JOSY COUTURE est expirée depuis le 15 mai 1985.
Dolle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473